CPV-koodi: Sekalaiset elintarvikkeet

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 16 Lot(s) :
1 Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio
2 Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio?
3 Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés
4 Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques
5 Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale
6 Viandes et volailles fraîches et charcuterie
7 Poissons frais
8 Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés
9 Légumes et fruits frais biologiques
10 Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme)
11 Petits pots bébés
12 Boissons
13 Crémants
14 Bières fût avec location d'une tireuse
15 Jus de pomme et cidres biologiques
16 Confiseries artisanales (lot réservé)
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique.
Lot n°5 : Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale
Lot n°7 : Poissons frais
Lot n°10 : Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme)
Lot n°11 : Petits pots bébés
Lot n°13 : Crémants
Lot n°14 : Bières fût avec location d'une tireuse
Lot n°15 : Jus de pomme et cidres biologiques
Lot n°16 : Confiseries artisanales (lot réservé)
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent contrat a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les différents établissement de la Chambre des métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine, notamment pour les ateliers pédagogiques des différents centres de formation

Ce marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la préparation des repas fournis aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés (25 écoles) et 9 offices de crèches.
À titre indicatif, les volumétries de production sont les suivantes :
- Période scolaire : 5600 repas par jour
- Repas du mercredi : 2400 repas par jour
- Période de vacances scolaires : 1500 repas par jour
Le marché est alloti en 12 lots : certains lots seront passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique, et d'autres selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les adhérents de la Centrale d’Achat de la Région Ile-de-France – Segment épicerie – Lots 1 à 4.

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de Giberville, à savoir le restaurant scolaire Louis Aragon.

À ce jour, le restaurant scolaire Louis Aragon distribue 350 repas. Une évolution pourrait porter ce nombre à 400 à la fin du marché.

Le montant estimé du marché, tous lots confondus, s’élève à 115 000 € HT par an.