CPV-koodi: Hiekka-soraseokset

Pour chaque lot, accord-cadre conclu pour une période initiale qui court à compter du 1/06/26 (ou à la date de notification de l'accord-cadre si postérieure au 1/06/26) jusqu'au 31/05/27 inclus. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un 1. Travaux exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande (BC) précisera le lieu d'exécution. Pour chaque lot, pour chaque chantier, délai plafond d'exécution des BC fixé à 90 jours par l'Acheteur, sauf stipulation particulière dans le BC. Le titulaire devra se conformer au planning général initial d'exécution des travaux, aux plannings généraux complémentaires des travaux et le cas échéant, aux plannings d'exécution hebdomadaires.
Le Maitre d'Ouvrage se réserve la possibilité d'émettre des BC uniquement pour la livraison des enrobés à l'émulsion stockables prévus aux prix n°7-1 et 7-2 du B.P.U. pour chaque lot=Délai plafond spécifique pour la livraison fixé par l'Acheteur à 5 jours

Les prestations concernent la fourniture et/ou la livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots).
Le présent accord-cadre permettra au pôle Parc Ateliers Logistique (PPAL) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité (DIM) de réaliser principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publiques du Département du Var.
La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du présent CCP

Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande avec un maximum annuel conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Le montant annuel HT pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 400 000Euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Ce montant maximum est commun à l'ensemble des attributaires de l'accord-cadre.