Traitement des déchets, assimilables aux ordures ménagères et pneumatiques, liés aux dépendances routières départementales

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Mise à disposition de bennes fermées avec trappes d'accès latérales hormis 2 bennes ouvertes (1 pour le service aménagement de Saint-Nazaire et 1 pour le service aménagement du vignoble), enlèvement par rotation, tri et traitement des déchets