Renouvellement du portefeuille d’assurances de la Commune et du CPAS de Stoumont.

Le présent marché est un marché conjoint.

Le présent marché porte sur les lots d’assurance suivants :
• Lot 1 : Responsabilité civile
- Volet 1 : RC générale
- Volet 2 : RC objective en cas d’incendie et d’explosion
- Volet 3 : RC scolaire et parascolaire
- Volet 4 : RC mandataires

• Lot 2 : Dégâts matériels
- Volet 1 : Incendie
- Volet 2 : Tous risques électroniques
- Volet 3: Transport et séjour de fonds
- Volet 4 : Tous risques

• Lot 3 : Accidents
- Volet 1 : LOI A.T. et Excédent Loi
- Volet 2 : A.C. membres du Collège communal, du Conseil communal et des Conseils consultatifs
- Volet 3 : A.C. du Président et des conseillers du CPAS

• Lot 4 : Automobile
- Volet 1 : Assurance Auto
- Volet 2 : Omnium missions de service

Identité des preneurs d’assurances :
• Commune de Stoumont
• CPAS de Stoumont

Remarques importantes :

- Le soumissionnaire est tenu de remettre prix pour les lots 1 à 4 du CSC.
- Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément le droit de ne pas attribuer un lot ou le marché, ou de refaire la procédure, au besoin suivant un autre mode.
- En cas d’attribution groupée d’offre pour plusieurs lots, un rabais peut être proposé. Celui-ci sera exprimé en pourcentage.

Lieu de la prestation du service : Plusieurs lieux