Prestations d’entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres situés en Haute-Garonne et du 1er Régiment de Chasseurs Parachutistes de Pamiers situé en Ariège.

Procédure donnant lieu à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire et composite comportant des prestations continues, exécutées tout au long de l'année et des prestations
ponctuelles dites « à la demande », exécutées par bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec :
- un montant minimum annuel H.T correspondant au montant annuel des prestations continues figurant au
bordereau de prix forfaitaires (BPF),
- un montant maximum annuel H.T de : 445 000,00 €