Marché d’assurances – Dommages-Ouvrage – Tous Risques Chantier – Responsabilité Civile Maître d’Ouvrage – dans le cadre de l’opération de réhabilitation du bâtiment S ”R.LLULL”

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent le marché de prestations de services d'assurances construction pour l'UNIVERSITE DE MONTPELLIER PAUL-VALERY par la voie d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2161-1 à R2161-4 du code de la commande publique.