Le Schéma Directeur d’Assainissement collectif des eaux usées de la Commune de Bressuire

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service
Avec tranche optionnelle
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les prix sont révisables