Fourniture et livraison d’éclisses et de pièces isolantes

Dans le cadre des projets de maintenance de l’infrastructure patrimoniale du réseau de la RATP, les présents marchés ont pour objet la fourniture et la livraison d’éclisses isolantes et de pièces isolantes telles que détaillés dans les bordereaux de prix, délai de fabrication (Annexe 1).

Cette consultation donnera lieu à un accord cadre mono-attributaire alloti composé de deux lots :
LOT 1 : éclisses isolantes
LOT 2 : pièces isolantes

Les prestations et fournitures comprises dans le montant minimum sont les suivantes :
- La fourniture, le contrôle en usine et la livraison tels que détaillés dans le bordereau de prix
- Les contrôles et essais de fabrication avec production des documents de contrôle et de conformité
- Le stockage temporaire par le Titulaire des fournitures après recette en usine et avant livraison sur site
- Le conditionnement et le colisage
- Le chargement avec l’identification des points de levage et le transport
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures

Les prestations et fournitures comprises dans le montant maximum sont les suivantes :
- La fourniture, le contrôle en usine et la livraison tels que détaillés dans le bordereau de prix
- Les contrôles et essais de fabrication avec production des documents de contrôle et de conformité
- Le stockage temporaire par le Titulaire des fournitures après recette en usine et avant livraison sur site
- Le conditionnement et le colisage
- Le chargement avec l’identification des points de levage et le transport
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
- Des prestations complémentaires (sur devis, …)

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

Il est à noter que le CA requis devra représenter une fois et demi le montant maximum annuel attribué.