Fourniture et livraison de traverses bois et supports bois d’appareils de voie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite des montants maximum par lot prévus dans l'acte d'engagement.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les quantités estimées sont indiquées dans le DQE