FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE POTEAUX INCENDIE, DE BORNES INCENDIE ET d’EQUIPEMENTS DE PRISE D’EAU DE MARQUE BAYARD ou équivalent-.

L’accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire.
La durée d’exécution des bons de commande sera de six (6) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.