FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES

La présente consultation concerne : LA FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES
Pour cet " accord-cadre à bons de commande ", les montants maximums par période sont les suivants :
Sans montant minimum et avec un montant maximum :
- Toulouse Métropole : 100 000.00 euro(s) HT
- Ville de Toulouse : 100 000.00 euro(s) HT
Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure
de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution :
Toulouse et Territoires de Toulouse Métropole
31000 Toulouse
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.
2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il a en charge la passation,
la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre