Etudes énergétiques, thermiques et tests d’étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs

L'accord-cadre fait l'objet de deux lots.
Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 euro(s) HT sur 4 ans.
Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 euro(s) HT sur 4 ans.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant
d'offres).
La date du 15/01/2026 indiquée dans le présent avis comme date de commencement du contrat est une date indicative de notification du contrat, elle n'est pas contractuelle