Etude d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) dans la commune de SAINT SATURNIN DU BOIS – RELANCE

Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit :
- Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ;
- Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ;
- Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre.

Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires.
L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE n°S210/2024 le 28/10/2024.