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Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction et prestations similaires (lot 1 : 360 000 euro(s) HT / lot 2 : 110 000 euro(s) HT).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires