APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D’ABORD CHIRURGICAL

La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX POUR L’ABORD
ORL.
Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le
C.C.P.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis,
agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis.
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et
R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la
commande publique relatif aux accords-cadres.
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que
défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique
relatif aux accords-cadres.
Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités
estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont
disponibles dans le tableau de quantification.