Acquisition d’un minibus et d’un véhicule utilitaire d’occasion

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans les CCTP.
La durée du marché ainsi que le délai d'exécution sont définis à l'article Durée du marché de chaque acte d'engagement.
Les prestations sont réglées par application du prix global forfaitaire.
Les prix du marché sont fermes