Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents dans le cadre de travaux de remplacement de menuiseries extérieures et occultations en milieu occupé (tout type de matériaux) y compris travaux connexes (maçonnerie, doublage, peinture)

Il sera attribué à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant maximum des marchés subséquents pouvant être conclus sur la base de cet accord-cadre est de 12 000 000 d'euros HT sur la durée du marché.
Les exclusions à cet accord-cadre sont précisées dans le règlement de la consultation
L'exécution des prestations de chaque marché subséquent débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Les travaux des marchés subséquents seront réglés dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conforme par le Maître d'Ouvrage