Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de maîtrise d’oeuvre, d’études techniques et de faisabilité liées aux aménagements du réseau BHNS et opérations urbaines connexes.

Le présent règlement de la consultation (RC) concerne la phase candidature de la procédure de passation d'un accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et de faisabilité liées aux aménagements du réseau BHNS et opérations urbaines connexes.
Le maître d'ouvrage est le Syndicat mixte Territoires et Mobilités Moselle Nord (Temo), agissant en qualité d'entité adjudicatrice, en partenariat avec Temo.