3D-2025

Le présent accord-cadre, de type accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum, a pour objet de fixer au Titulaire les conditions générales concernant l'exécution des prestations d’élimination des rongeurs, de désinsectisation et de protection anti-pigeon pour les Espaces 1 à 9 du Métro et du RER, les espaces dans les gares sous gestion du GIGP de la RATP.
-La dératisation désigne l’ensemble des méthodes, actions et moyens mis en œuvre pour lutter contre la présence et la prolifération des rongeurs dans un lieu donné.
-La désinsectisation est l’ensemble des techniques, méthodes et moyens utilisés pour prévenir, contrôler ou éliminer la présence d’insectes nuisibles (ex. cafards, fourmis, punaises de lit, moustiques, puces, blattes, etc.) dans un lieu donné.
La dépigeonnisation correspond à l’ensemble des méthodes et dispositifs mis en place pour limiter, contrôler ou éloigner les populations de pigeons ou autre espèces volatils dans nos espaces, afin de réduire les nuisances qu’ils génèrent.
Dans le cadre des opérations de 3D, il incombera au titulaire de procéder à :
-L’enlèvement et la recherche des cadavres d’animaux ainsi que le nettoyage approfondi.
-La prise en charge et le traitement de ses déchets non dangereux et déchets dangereux

Les opérations du présent accord-cadre sont réalisées, conformément à la législation en vigueur selon 2 modes :

1.Préventivement dans le cadre de programmes établis en accord avec les Responsables de sites ou de leurs représentants,
2.Ponctuellement de manière curative sur appel confirmé par mail des Responsables d'établissements ou de leurs représentants, hors intervention après une intervention préventive.