Ilmoitustyyppi: Ilmoitus tehdystä sopimuksesta

Dans le cadre du plan départemental seniors en action, le Conseil départemental des Alpes-Maritimes entend prévenir l’isolement, développer le lien social et de proximité et offrir, à des conditions les plus accessibles, une gamme diversifiée de loisirs touristiques, culturels, sportifs et de détente à l’échelle du Département favorisant le «bien vieillir» du public senior.

Le marché porte sur la prestation de collecte, de tri, de recyclage et de valorisation des résidus métalliques ferreux et non ferreux issus des crémations au crématorium de la Niort, avec reversement d'une partie du rendement financier à l'acheteur.

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’entretien et de maintenance de matériels audiovisuels de l’hémicycle, de la salle de presse de l’Hôtel du département et de l’auditorium des archives départementales de l’Oise, du matériel audiovisuel dit « grand public » et du matériel audiovisuel appelé « professionnel » pour les besoins du service audiovisuel de la Direction de la Communication du département de l’Oise. L’exécution des prestations a pour objectif de vérifier et tester que le matériel technique et les équipements d’installations audiovisuelles fonctionnent correctement, de maintenir les matériels audiovisuels en état de fonctionnement optimal et constant, de pérenniser les installations, de réduire et limiter les risques de panne et d'intervenir rapidement, en cas de panne des matériels audiovisuels afin de ne pas mettre en péril la chaîne de communication.

Il s'agit d'un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de ribodéplétion et de séquençage haut débit « short reads » sur extraits d'ARN de plantes pour l'unité de quarantaine du LSV de l'Anses dans le cadre de son activité scientifique.
Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 225 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
Par ailleurs, le CCTP précise, à titre indicatif, la volumétrie prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'Anses ni lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.
Lieu d'exécution : Anses LSV LEMPDES
6, rue Aimé Rudel - 63370 LEMPDES
Durée : deux ans à compter de sa date de notification. Prolongation d'un an possible par voie d''avenant signé entre les parties, conformément aux conditions définies à l'article 3 du CCAP