Ilmoitustyyppi: Hankintailmoitus (tarjouspyyntö)

Le marché concerne les travaux principaux souterrain (excavation et réalisation des revêtements béton) et prise d’eau supérieure de l’usine de Montézic 2.
Le périmètre technique des travaux à réaliser porte notamment sur :
- Installations de chantier
- Creusement et soutènement (cavernes, galeries, puits, cheminées d’équilibre)
- Gestion et revalorisation du marinage
- Fabrication et fourniture des bétons
- Revêtements béton des adductions (Puits, HPinf, culotte, BP) y compris blindages
- Longrines du pont roulant
- Bouchons béton
- Avant-puits/puits de la vanne de la Prise d’Eau Supérieure
- Entonnement GC
- Structures prise d’eau + grilles

Fourniture de produits d'entretien pour les services du CD64, du SDIS64, de la MDPH64 et 27 Collèges publics du Département des Pyrénées-Atlantiques

Compétente en la matière, la Ville d'Aix-en-Provence maîtrise la hiérarchie des déplacements tous modes sur son territoire.
Pour cela, la Ville s'appuie, d'une part, sur le recueil de données de flux piétons, cyclistes (et autres EDPM) et véhicules motorisés (transports en commun, véhicules particuliers, poids-lourds, deux-roues motorisées) pour établir un état des lieux de la situation (diagnostic) ou évaluer l'impact d'un aménagement par exemple ; et d'autre part, sur des études de plans de circulation, de conception de carrefours,… permettant de répondre aux différents enjeux du partage de l'espace public en termes de mobilité.
Ainsi, le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes de déplacements en milieu urbain, et d'études spécifiques, à toutes les échelles, du carrefour à la ville.
Ce marché comporte 2 lots,
- Le 1er lot relatif aux enquêtes/comptages, a pour objet de réaliser des recueils des données de flux, des états des lieux, des diagnostics et des évaluations des aménagements réalisés,
- Et le 2e lot relatif aux études, a pour objet de réfléchir à la conception d'aménagements en vue de sécuriser les modes de déplacement.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché prévoit une clause d'insertion :
- Lot 1 - Recueil /comptages de données de flux tous modes : 100 heures/an
- Lot 2 - Etudes de circulation et de conception de carrefours tous types; réalisation de programmation de carrefours à feux : 50 heures/an ou 3 semaines de stage par an

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de vêtement de travail et l'exécution de prestations annexes pour les agents et les collèges du Département de l'Isère concernant le lot 1 vêtements de travail de cuisine, de service et d'accueil et le lot 2 vêtements pour les ateliers, la maintenance, les espaces verts et les intempéries.
Les prestations objet du marché concernent concerne la fourniture et la livraison de vêtement de travail et l'exécution de prestations annexes pour les agents et les collèges du Département de l'Isère.
Présence de Clauses environnementales.
CAPACITES MINIMUMS EXIGEES :
Moyenne du chiffres d'affaires des années 2024 et 2025
Lot 1 : 9 750 euro(s)Lot 2 : 49 500 euro(s)

Le présent marché a pour objet les prestations de salubrité publique : lutte contre les nuisibles, gestion de l'errance et des animaux morts. Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix mixte composé d’une partie forfaitaire et d’une partie unitaire. Les prestations préventives sont traitées à prix forfaitaire et les prestations correctives sont à prix unitaires

1/ La consultation est décomposée en huit lots ci-après énoncés :
Lot 1 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MERCEDES ;
Lot 2 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type HEULIEZ/ IVECO ;
Lot 3 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MAN ;
Lot 4 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type IRIZAR ;
Lot 5 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VOLVO ;
Lot 6 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type OTOKAR ;
Lot 7 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type SCANIA ;
Lot 8 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VDL.

Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe communs à tous les lots, documents joints avec le présent AAPC.

2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la commande publique.

Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L21251.1° et R21622 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.

En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (2 ans), à savoir :
Lot 1 : 430 000,00 euros HT ;
Lot 2 : 400 000,00 euros HT ;
Lot 3 : 35 000,00 euros HT ;
Lot 4 : 95 000,00 euros HT ;
Lot 5 : 30 000,00 euros HT ;
Lot 6 : 10 000,00 euros HT ;
Lot 7 : 45 000,00 euros HT ;
Lot 8 : 40 000,00 euros HT.

Pour chaque période de reconduction de deux ans, les montants maximums d'engagement sont identiques.

3/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

4/ La durée initiale des accords-cadres est de deux ans, à compter de leur date de notification.
Ils sont reconductibles de manière tacite deux fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de deux ans, soit une durée potentielle maximale de six ans.

5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC.

6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com.

7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.