Ilmoitustyyppi: Hankintailmoitus (tarjouspyyntö)

Le présent marché concerne les séjours de classe de neige 2027 - 2028 et 2029 pour les élèves de CM2 de la ville de Raismes

Le marché porte sur un séjour de 7 jours pleins qui se déroulera en période scolaire de la Zone B : février / mars 2027

Modernisation et sécurisation de la distribution des Titres-Restaurants

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 808000.0 Euro(s) H.T.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La date de début de l'accord-cadre est fixée au 1er janvier 2026, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. La date de début d'exécution ci-dessus est donnée à titre prévisionnelle.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion porté à l'acte d'engagement

Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE, à compter du 1er janvier 2027.
Marché global structuré comme suit :
- Tranche ferme : Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du groupe BATIGERE pour le compte des membres du groupement de commandes.
- Tranches optionnelles n°1 à 6 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes (assuré additionnel)