Lähde: TED

La procédure est un appel d'offres ouvert.
Objet du marché:
Le marché porte sur les prestations de nettoyage des équipements sportifs de la Ville de Puteaux.
Il s'agit des installations sportives suivantes :
Palais des sports : 2, allée Georges Hassoux
Gymnase des platanes : 43 Rue Delarivière Lefoullon,
Stade Paul Bardin : allée Georges Hassoux
Stade Léon Rabot : allée Georges Hassoux
Hall des sports : allée Georges Hassoux
Gymnase Raymond Dot : 2 allée des sports
Gymnase des Pavillons : 4 rue des pavillons
Salle Lavaquery: allée du marché
Salle Puteaux contact 1 : allée du marché
Salle Puteaux contact 2 : allée du marché
Salle Puteaux contact 3 : place du marché
Tennis du chemin Vert : boulevard Frank Kupka
Salle Puteaux fitness
Salle Puteaux forme
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont dans le C.C.T.P. et ses annexes.
Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduits deux (2) fois maximum par période d'un (1) an. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder trois (3) ans.
Montants et estimations du marché :
Le présent marché est un accord-cadre composite.
Le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire annuel s'agissant des prestations récurrentes et à prix unitaires, concernant les prestations ponctuelles.
Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir pour la totalité des prestations, sont les suivants :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 200 000,00 euros H.T.
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 112 500,00 euros H.T. de prestations par an(pour l'ensemble des prestations). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Prestations similaires :
Le marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans mise en concurrence ni publicité préalable, dont l'objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
ELABORATION DE L'OFFRE :
Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Fourniture de carburant, électricité et services associés par cartes accréditives pour les véhicules de l'Ophis.
Groupement de commandes : OPHIS ET CLERDÔME
Coordinateur du groupement : OPHIS

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection de repas préparés par la cuisine centrale sur place.
Le titulaire doit, dans le cadre de ses missions, fournir les denrées nécessaires à la fabrication des repas, effectuer leur transport et leur livraison conformément aux prescriptions sanitaires.
L'unité de comptage étant un « repas », constitué de plusieurs composantes, le titulaire doit procurer à la Ville d'Ecouen l'ensemble des composantes nécessaires à l'élaboration d'un repas.
La production culinaire, le service et l'encadrement du personnel relèvent exclusivement de la Collectivité

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations d'entretien courant et exceptionnel de l'ensemble des sites de l'Etablissement public du Capitole. Le marché comporte également la fourniture du matériel d'entretiens et des consommables.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
Le marché est décomposé en deux lots :
- Lot n°1 : Prestations de nettoyage du Théâtre du Capitole et de l'Atelier Montaudran
- Lot n°2 : Prestations de nettoyage de la Halle aux Grains et de la Maison Sarrat
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Pour la partie "accord-cadre à bons de commande", le montant maximum annuel pour chacun des lots est fixé comme suit:
Lot 1 : 30 000 euro(s) HT
Lot 2 : 7 000 euro(s) HT
Les montants sont reconduits à l'identique pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an puis reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
L'exécution des prestations aura lieu du 02/11/2026 au 02/11/2027.
Attention : S'agissant de l'Atelier de Montaudran, le site se compose d'anciens bâtiments et d'un nouveau bâtiment (nouveau site). Le commencement d'exécution des prestations sur le nouveau bâtiment uniquement est fixé de manière dérogatoire au 04/01/2027. La date de fin de période d'exécution sera en revanche identique à celle prévue pour les autres sites, soit le 01/11/2027.
Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (XAdES, CAdES ou PAdES). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pAdES.
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 . Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré «hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil et d’accompagnement juridique au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.