Import Type: TED

Fourniture de produits de marquage routier pour les besoins de l'ensemble des services du département de l'Allier.
La consultation est décomposée en 2 lots :
Lot n°1 Peinture routière mono-composant en phase aqueuse et solvantée sans toluène
Lot n°2 Enduits à froid et produits préfabriqués pour les travaux de marquages spéciaux
Les fournitures et prestations faisant l'objet du présent contrat, sont conformes aux dispositions de l'Arrêté du 10 mai 2000 relatif à la certification des produits de marquage routier.
La référence des normes applicables et rattachées aux référentiels NF2 est précisée en annexe 1 de l'arrêté précité.
En outre, les fournitures satisferont aux exigences de la norme NF EN 1436+A1 de mars 2009.
A la date de remise des prix tous les produits proposés devront disposer de leur droit d'usage délivrés par l'ASCQUER.
A titre complémentaire, l'acheteur pourra commander sur l'extrait de catalogue du fournisseur d'autres fournitures que celles figurant au BPU ; toutefois ces fournitures commandées en dehors du BPU devront être liées à l'objet du contrat

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
- L'élaboration des menus par diététicien(ne) diplômé(e) d'État,
- Les achats et la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la fabrication de l'ensemble des prestations alimentaires,
- La fabrication des repas scolaires dans les 2 cuisines municipales (Écoles Vessiot et La Culasse),
- La fabrication des repas dans la cuisine de la crèche Silky Giraldi,
- La fabrication des repas des ACM pendant les vacances scolaires et les mercredis (Écoles Vessiot),
- Le service des repas élémentaires en self et sur les banques en libre-service,
- Le dressage des repas maternelle,
- Le débarrassage, la plonge vaisselle, l'entretien et le nettoyage des espaces dédiés (Écoles Vessiot, La Culasse et crèche Silky Giraldi),
- L'animation autour du repas,
- La garantie des règles d'hygiène et de sécurité,
- Le suivi de la qualité?et de la satisfaction des convives,
- La communication auprès de la Collectivité et des familles,
- La mise à disposition d'un(e) diététicien(ne) présente sur demande de la Collectivité aux commissions mensuelles des menus,
- La maintenance des matériels des cuisines,
- La gestion de l'ensemble des déchets,
- L'ensemble des dispositions décrites dans le présent CCTP et notamment dans l'Annexe 1

Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive.
Le marché porte plus précisément sur la réalisation :
- Des études d'Avant-Projet (AVP) ;
- Des études de Projet (PRO) ;
Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées.
Le titulaire devra également prendre en charge les études environnementales nécessaires à la réalisation du projet. À ce titre, il sera notamment chargé de la réalisation de la procédure d'examen au cas par cas, au sens de la réglementation environnementale en vigueur. En fonction des conclusions de cette procédure, il pourra être amené à approfondir certains volets environnementaux spécifiques (milieux naturels, zones humides, continuités écologiques, etc.) et à produire les études complémentaires requises.
Par ailleurs, le titulaire pourra être mobilisé sur une mission complémentaire pour assurer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière foncière. Cette mission pourra comprendre, le cas échéant, l'identification des emprises foncières non maîtrisées et nécessaires au projet, l'analyse des contraintes foncières et la contribution à la définition d'une stratégie d'acquisition ou de maîtrise foncière adaptée

Prestations de concassage et de criblage de déblais de chantier inertes pour les services de Nantes Métropole afin de recycler des déchets de chantier, diminuer la consommation de granulats et réaliser des économies de transport de matériaux.

Le déploiement progressif de l’ETCS sur les axes Marseille–Vintimille (HPMV), Dijon–Modane et Nantes–Angers–Sablé s’inscrit dans la stratégie de modernisation et de digitalisation du réseau ferré portée par SNCF Réseau au travers du plan National de déploiement de l'ERTMS sur le territoire national français. Ce programme vise à accompagner l’évolution des conditions d’exploitation, à renforcer l’interopérabilité du réseau et à préparer les besoins associés aux futures phases de travaux, d’exploitation et de maintenance sur des lignes dont les horizons de mise en service ou de montée en charge d’engins équipés ETCS se situent, à ce stade, dans une période comprise entre 2030 et 2040.
Dans ce contexte, SNCF Réseau identifie un besoin de draisines aptes à circuler en autonomie sur ces différents axes, afin de répondre aux besoins d’intervention liés aux travaux et aux opérations de maintenance de l’infrastructure. Les engins recherchés devront présenter des caractéristiques homogènes permettant leur mobilisation sur l’ensemble du périmètre considéré, tout en étant compatibles avec les exigences techniques et d’exploitation applicables sur des lignes appelées à être équipées notamment en ETCS Niveau 2 et en KVB.