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L’accord-cadre concerne la réalisation d’une mission de transport par autocar (aller et retour) des enfants et accompagnateurs de Clisson Sèvre et Maine Agglo, dans le cadre des activités aquatiques des établissements scolaires (lots 1 à 3) et des sorties scolaires vers l'espace culturel Le Quatrain (lot 4), en conformité avec la règlementation existante en matière de transports publics d’enfants et/ou d’adultes. Le(s) titulaire(s) aura (ont) à charge leur transport vers des centres aquatiques différents en fonction de chacun des lots. Il est porté à la connaissance des candidats que les centres aquatiques ne sont pas forcément situés sur le territoire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. Le CCP détaille l’étendue de la prestation attendue par le(s) titulaire(s).
La date de début de l'accord-cadre est prévue le 1er septembre 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 1er septembre 2026. La date de fin de l'accord-cadre est prévue le 31 août 2027.
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.

La commune de Montvalezan, située en Haute-Tarentaise dans le département de la Savoie, est notamment connue pour accueillir la station de La Rosière, dont l'activité touristique génère des besoins importants en matière d'entretien des espaces publics, de viabilité hivernale, de maintenance des bâtiments et d'exploitation des équipements communaux.

Afin d'améliorer les conditions de fonctionnement de ses services techniques et de répondre à l'évolution de ses besoins, la commune souhaite réaliser un nouveau Centre Technique Municipal sur un terrain situé à La Rosière.

Ce nouvel équipement a vocation à regrouper sur un même site les différentes activités aujourd'hui réparties sur plusieurs implantations. Il accueillera notamment les locaux administratifs des services techniques, des espaces de remisage pour les véhicules et engins communaux, des ateliers, des locaux de stockage ainsi que les locaux sociaux nécessaires au personnel.

Le projet intégrera également des logements destinés à l'hébergement de personnels saisonniers, afin de répondre aux contraintes de recrutement et de logement propres aux territoires touristiques de montagne.

Au-delà de ses aspects fonctionnels, le projet devra faire l'objet d'une attention particulière en matière d'intégration architecturale et paysagère, compte tenu de sa localisation au sein de la station et de la qualité du cadre environnant. Les candidats devront également prendre en compte les contraintes spécifiques liées à l'exploitation d'un centre technique en milieu montagnard, notamment les besoins associés au déneigement, au stockage de matériels et à l'accueil d'engins spécialisés.

L'opération comprend :
- Le terrassement en amont de la route actuelle pour implantation du bâtiment
- Le remblaiement en partie aval de la route actuelle pour aménagement des espaces de manoeuvre et l'implantation des espaces de stockage et équipements techniques extérieurs
- La construction neuve du centre technique soit 2 788m² (SDO), ainsi que d'une rampe d'accès au R+1
- La construction neuve des logements soit 781m² (SDO)