Import Type: TED

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les aménagements des 3 quartiers :
- LOT 1 : L'opération d'aménagement du quartier de BERGEVIN
- LOT 2 : L'opération d'aménagement du quartier de CHANZY
- LOT 3 : L'opération d'aménagement du Mail à Man RÉAU

Achat de fourniture d'équipements de protections individuelles et de vêtements de travail.

Marché d'assurances prévoyance pour les agents

Le présent marché (AO25003) concerne :

• La fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives, permettant de préférence l’accès 24h/24h 7j/7J à un réseau de stations-service, pour tous les types de véhicules du parc départemental du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Pas-de-Calais (véhicules légers, véhicules utilitaires et poids lourds) ;
• La fourniture de carburants en vrac dans les cuves du Centre d’Incendie et de Secours de Lens ;
• La fourniture de carburants en vrac dans les cuves du Centre d’Incendie et de Secours de Saint-Omer ;
• La fourniture d’une solution de badges permettant un accès aux infrastructures autoroutières, nécessaires aux véhicules et matériels du S.D.I.S du Pas-de-Calais dont le PTAC n’excède pas 3.5 tonnes ;
• La fourniture d’une solution de badges permettant un accès aux infrastructures autoroutières, nécessaires aux véhicules et matériels du S.D.I.S du Pas-de-Calais dont le PTAC excède 3.5 tonnes ;

En application de l’article L.2125-1 du Code de la Commande publique, il s'agit d'un accord cadre alloti, conclu sans montant minimum et avec montant maximum (sauf pour les lot n°4 et 5 qui ont un montant minimum), multi attributaire (pour le lot n°1) et mono attributaire (pour les lots n°2 à n°5), sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique.

Travaux de reconstruction du collège Charles Bignon à Oisemont.
Les travaux relèvent de la catégorie 1 au sens du Code du travail (Loi n°93-1418 du 31 décembre 1993).
Le marché est décomposé en 15 lots séparés. Les lots n°1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 comportent une clause obligatoire d'insertion des publics en difficultés en application de l'article R.2111-10 du Code de la commande publique.
Le marché est divisé en 4 phases définies dans le document « plans de phasage ».
Le délai d'exécution global des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 33 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce délai inclut la période de préparation de 1,5 mois pour le lot 2 et de 2 mois pour tous les autres lots. Le délai d'exécution par phase figure à l'article 4-1 du CCAP.
Les variantes ne sont pas autorisées.