CPV-koodi: Siivous- ja puhdistuspalvelut

Le marché objet de la consultation vise le renouvellement du mobilier urbain implanté sur les lignes régulières interurbaines de Transport Routier de Voyageurs du réseau Fluo 57 (Moselle) de la Région Grand Est. A ce titre, le titulaire sera chargé de procéder à la dépose des poteaux d'arrêt existants, à la fourniture et la pose de nouveaux poteaux d'arrêt régionaux avec une tête sérigraphiée sur les deux faces, à leur entretien et à leur maintenance (préventive et curative). Les arrêts desservis uniquement par des circuits scolaires, ainsi que tous les panneaux de signalisation routière (par exemple les panneaux de type C6), ne font pas partie du périmètre du marché public envisagé. Les abribus actuellement présents sur le réseau Fluo 57 ont vocation à être cédés aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou communes qui le souhaitent. Le titulaire du marché sera chargé, de remettre en état les abribus qui seront ainsi cédés et de procéder à la dépose et au recyclage des abribus non cédés. Les lignes régulières du réseau Fluo 57 sont actuellement composées de 165 abribus type « Brennus » CLEAR CHANNEL, de 130 abribus de type « standard » et de 1 117 poteaux d'arrêt de type « Eden ».
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification au titulaire

L'accord-cadre avec un montant maximum par période d'exécution sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations comprendront la réalisation du nettoyage dans certains bâtiments de la Ville d'Alençon. Ces prestations seront à exécuter suivant une périodicité prédéfinie dans le présent CCTP ou ponctuellement à la demande de l'un des services autorisés indiqués au CCAP. Chaque accord cadre est conclu pour une première période d'exécution d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois un an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 1 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Chaque accord cadre est conclu pour un an renouvelable 3 fois un an