Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d’archives pour les Archives du Département du Nord – 2 lots

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin