Services de transports occasionnels

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché concerne une prestation de transports destinée :
- Principalement à assurer les déplacements en car, en temps scolaires et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la CAPSO dans le cadre du service commun. Cette prestation fait l'objet des lots 1 et 2.
- Accessoirement, à répondre aux besoins ponctuels de la CAPSO en matière de déplacements en véhicules de tourisme ou minibus avec chauffeurs. Cette prestation fait l'objet du lot 3