Fourniture de végétaux pour la ville de Gennevilliers

La présente consultation concerne :
FOURNITURE DE VEGETAUX :
- LOT N°1 : FOURNITURE D'ARBRES
- LOT N°2 : FOURNITURE D'ARBUSTES
- LOT N°3 : FOURNITURE DE VIVACES ET GRAMINEES
- LOT N°4 : FOURNITURE DE ROSIERS
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et mise en culture de végétaux pour la Ville de Gennevilliers, tels que :
- Arbres
- Arbustes
- Vivaces et graminées
- Rosiers
Lieu d'exécution :
Ensemble de la Ville
Lieu de livraison :
Centre Technique Municipal
Service Espaces Verts
81 rue du Fossé Blanc
92230 Gennevilliers
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Les accords-cadres avec maximum hors taxes annuel sont passés en application des articles L. 2125-1 1°,
R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant annuel maximum des prestations pour la période initiale de chaque accord-cadre sera identique pour chaque période de reconduction.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique