Accord-cadre Voirie Réseaux Divers – maçonnerie – signalisation

Consultation lancée par un groupement de commandes.
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires