Location et aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur en Région, en France, en Europe et à l’international

Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur en Région, en France, en Europe et à l'international.
Lot 1 : Location et Aménagement d'un stand modulaire
Lot 2 : Location et Aménagement d'un stand traditionnel
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique.
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés.
-Pour le lot 1 : Location et Aménagement d'un stand modulaire :
Le montant minimum annuel du marché est fixé à 10 000 euro(s) HT.
Le montant maximum annuel est de 300 000 euros HT.
-Lot 2 : Location et Aménagement d'un stand traditionnel
Le montant minimum annuel du marché est fixé à 20 000 euro(s) HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 800 000 euros HT.
L'accord cadre n'est pas à tranches