Prestations de services de communication menées dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur défini par lot.
Variante(s) imposée(s) non prévue(s).
Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.
Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.
Prestation divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé