MARCHÉ PLURIANNUEL CONJOINT (08/2026 à 08/2030) POUR LE TRANSPORT REGULIER SPECIALISE ET LE TRANSPORT OCCASIONNEL DES ÉLÈVES DES ÉCOLES COMMUNALES WANZOISES ET TRANSPORTS DE L’ACCUEIL EXTRASCOLAIRE, DES PLAINES DE VACANCES ET DES STAGES SPORTIFS

Le présent marché public est un marché public pluriannuel et conjoint entre la Commune et le CPAS de Wanze.

Ce marché a pour objet le transport régulier spécialisé et le transport occasionnel :

• Des élèves des écoles wanzoises notamment vers le hall des sport et la piscine
• Des élèves des écoles wanzoises lors des excursions
• Des enfants participant à l’accueil extrascolaire du 1000 Pattes les mercredi après-midi et durant les congés scolaires (CPAS)
• Des enfants participant aux plaines de vacances durant les congés scolaires
• Des enfants participant aux stages sportifs durant les congés scolaires.

Le marché est divisé en lots comme suit :

1. Lot 1 “Transport régulier spécialisé” qui porte sur le transport scolaire entre les écoles et différents sites de la commune.

1. Lot 2 “Transport occasionnel” qui porte sur les excursions pour les écoles, l’accueil extrascolaire « 1000 Pattes », les plaines de vacances et les stages sportifs.

Le détail des prestations est décrit au point III du présent cahier des charges.

Le transport régulier spécialisé est légalement défini comme étant le transport en commun de catégories déterminées de personnes à l'exclusion d'autres voyageurs, effectué selon une fréquence et une relation déterminée, ces services pouvant prendre ou déposer des voyageurs aux points terminus et éventuellement en cours de route à des arrêts préalablement fixés. Par exemple : le transport d’élèves vers la piscine.

Quant au transport occasionnel, il est légalement défini comme une catégorie résiduaire qui suppose l’absence de toute fréquence du service et la constitution d’un groupe de personnes à l’initiative du donneur d’ordre ou du transporteur. Par exemple : les excursions.

Le présent marché dure 4 ans : il prend cours le 24 aout 2026 et se termine le 23 aout 2030 (résiliable annuellement).