Transport de personnes en situation de handicap sans fauteuil

Le titulaire réalise les déplacements des Stéphanois en situation de handicap, se déplaçant sans fauteuil roulant, et ne pouvant pas utiliser seuls les transports en commun. Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité de la procédure précédente 25AOO-850.
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 125 000 euro(s) HT par an.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 juin 2026. Il pourra être reconduit 3 fois un an