Accord-cadre à bons de commande – Etude opérationnelle de luttre contre le ruissellement et l’érosion des sols – Propositions d’aménagements contre les coulée de boue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Durée de l'accord-cadre :
De la notification jusqu'au 31/12/2027 + 1 reconduction de 12 mois
Montants maximum :
1ère période (de la notification jusqu'au 31/12/2027) : 1 100 000 euro(s) HT
2ème période (12 mois) : 500 000 euro(s) HT
Le budget alloué au présent accord-cadre n'excède pas le montant maximum
Montant estimatif sur la totalité de l'accord-cadre : 1 360 000 euro(s) HT