CPV-koodi: Toteutettavuustutkimus, neuvontapalvelut, analyysit

Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement pour l'ensemble des éléments de missions à l'exception de la mission spécifique EDR, réglée par prix unitaires. Les missions complémentaires (EP ou DIA) et les missions spécifiques (AF ou EDR) ne sont pas rémunérées par rapport au coût prévisionnel des travaux et ne doivent donc pas être prises en compte pour le calcul du forfait de rémunération. Les travaux sur lesquels portent ces accords-cadres à bons de commande de maîtrise d'oeuvre concernent : Renouvellement ou création en tranchées, de réseaux eau potable et assainissement ; Réhabilitation sans tranchée par gainage des réseaux d'assainissement ou d'eau potable ; Extensions ou créations d'ouvrages assainissement et eau potable ; Déplacements, remplacements, renforcements, réparations d'ouvrages assainissement et eau potable ; Création ou réhabilitation d'ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales (noues, infiltration, techniques alternatives…) ; Interventions diverses sur des équipements (capteurs, vannes, pompes, etc.)
Cette consultation fait suite à la consultation publiée le 15/04/2024 sous les avis n°24-44573 au BOAMP et n°227454-2024 au JOUE qui a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique le 21 janvier 2025

FONTAINEBLEAU (77) - TRANSFORMATION D'UNE RESIDENCE PERSONNES AGEES DE 46 LOGEMENTS EN FOYER JEUNES TRAVAILLEURS DE 60 LOGEMENTS - BET THERMIQUE FLUIDES PHONIQUE

FONTAINEBLEAU (77) - TRANSFORMATION D'UNE RESIDENCE PERSONNES AGEES DE 46 LOGEMENTS EN FOYER JEUNES TRAVAILLEURS DE 60 LOGEMENTS - BET STRUCTURE

GUER (56) - Camp de Coëtquidan - Assistance à maîtrise d'ouvrage d'un contrat de performance énergétique (CPE)

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’une cuisine centrale à Hautvillers-Ouville (80)

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>

La présente consultation concerne les Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer.
La Ville de la Seyne souhaite réaliser un ouvrage immergé sous le port de la Seyne sur Mer pour permettre de réduire la circulation des véhicules de transit qui passe par le Quai Saturnin Fabre. Cet ouvrage permettra la réappropriation du port par les habitants et la réalisation d'aménagements urbains apaisés
L'objet du marché consiste en une étude qui permettra d'évaluer l'impact de la réalisation de l'ouvrage immergé sur la circulation sur le périmètre global de la ville de La Seyne et sur le parvis de la Mairie et sa faisabilité technico financière.
Pour cela, on identifiera une tranche ferme et une tranche optionnelle.

La tranche ferme sera constituée :
- d'une étude de circulation sur l'ensemble du périmètre de la ville de la Seyne et une étude d'identification des gabarits des véhicules passant par le parvis de la ville
- une étude de faisabilité technique et évaluation financière pour un ouvrage immergé de gabarit de 3,50m
- une étude de faisabilité technique et évaluation financière pour un ouvrage immergé de gabarit de 4,30m
- identification de l'impact de la réalisation de l'ouvrage immergé, pour chaque gabarit (dont la faisabilité technique est avérée) sur la circulation globale de la ville
Sur la base de ces éléments, la collectivité se prononcera sur l'opportunité de réaliser cet ouvrage immergé et sur son gabarit.
La tranche optionnelle sera constituée :
- Elaboration du dossier programme de la solution retenue
- Elaboration du cahier des charges de consultation du MOE
- Conception d'une maquette dynamique 3D du projet
- Concertation Volontaire

Dans le cadre de la mise à jour du jalonnement directionnel, la Métropole de Lyon réalise des études en accompagnement des projets d'aménagements et de mobilités qui s'opèrent sur son territoire.
Les études aboutissent à la mise en place des équipements de signalisation directionnelle sur les carrefours concernés par les études commandées. Les études peuvent porter sur un quartier, une commune ou sur l'ensemble de l'agglomération.
Elles concernent principalement le jalonnement routier et ses pôles éligibles, ainsi que le jalonnement cyclable qui fait l'objet d'une demande croissante. Les études peuvent également porter sur le jalonnement piéton, le RIS et la SIL. L'ensemble des typologies de jalonnement peut être mobilisé dans une seule étude, notamment avec la volonté de favoriser le report modal.
Une analyse technique et juridique sur des éléments relatifs à la signalisation peut être demandée, ainsi que l'état de l'art ou un benchmark pour des sujets de signalisation particuliers (exemple : Zone à Faibles Émissions).
Les études se déroulent généralement de la manière suivante :
- Diagnostic de l'existant : recenser le matériel présent sur le périmètre d'étude.
- Réalisation du Schéma Directeur de Signalisation : étudier les pôles et les liaisons.
- Réalisation du projet de définition : décrire et configurer les équipements tels qu'ils seront sur site
L'ensemble des projets est intégré dans le système d'information du jalonnement en place à la Métropole de Lyon pour permettre la connaissance du patrimoine existant et les évolutions futures. Une manipulation des données informatiques au format spécifique est nécessaire pour les études ; export/import entre le prestataire et la Métropole de Lyon des données relatives aux carrefours équipés en jalonnement

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études d'expertise en appui à la conception et la programmation d'opérations d'aménagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Accord-cadre à marché subséquent mono-attributaire, montant maximum toute la durée initiale du marché : 4 200 000 euro(s) HT. Durée de 2 ans. Reconductible tacitement 2 fois 1 ans dans la limite max de 4 ans. Variante non autorisé. Critères de pondération du contrat cadre indiqués dans le RC.
Prix forfaitaire, Prix révisable, stipulation dans le CCAP. Avance autorisé. Délai de validité des offres 200 jours. Délai d'exécution indiqué dans les documents de consultations

La présente consultation a pour objet la réalisation d'une étude de faisabilité pré-opérationnelle en vue de la création d'une ECO TECHNOPOLE sur le site de la Baou d'une superficie d'environ 20 ha.
Les études pré-opérationnelles qui seront menées devront permettre de définir les modalités opérationnelles de mise en oeuvre nécessaires à l'aménagement de ce secteur dont le périmètre d'intervention définitif sera à déterminer. L'objectif poursuivi étant le dépôt d'une demande de DUP travaux auprès du représentant de l'Etat dans les meilleurs délais au vu de la non-maitrise foncière du site en totalité.
Cette opération est destinée à accueillir un programme basé sur une mixité fonctionnelle à dominante économique notamment tertiaires : activités, transports, circulation, stationnements, logements et équipements.
Différentes études complémentaires seront également réalisées par l'EPF PACA (sols, pollution, géotechnique, faune / flore, topographie, géomètre) et alimenteront la présente mission globale.
Les missions faisant l'objet de la présente consultation auront pour objectif de permettre à la maîtrise d'ouvrage de passer d'une phase pré-opérationnelle, grâce à un véritable outil d'aide à la décision, à une phase opérationnelle selon le scénario retenu.
Le titulaire devra assister la CASSB quant au choix d'aménagement à mettre en oeuvre pour permettre la réalisation du projet, en étroite collaboration avec la commune de Sanary-sur-Mer et l'EPF PACA.
Les missions seront considérées comme achevées seulement au terme de l'obtention des différentes autorisations administratives permettant le cadrage de l'opération et la levée des risques préalables à la cession ou à la concession du foncier (obtention DUP travaux, obtention et purge du dossier CNPN, de l'étude d'impact, du ou des Dossiers Loi sur l'eau (DLE), de la création de la ZAC ou d'un Permis d'aménager selon l'outil retenu, etc.).
Le travail attendu doit donc être appréhendé dans une complexité multiple en termes d'ordonnancement, de prestations, de méthode, de résultats et de calendrier.
Une attention particulière sera demandée sur l'articulation et les réajustements du plan de masse, rendus nécessaires par les prescriptions issues des différentes procédures à mettre en oeuvre (DLE, Autorisation Environnementale, CNPN...).
Le marché faisant l'objet de la présente consultation se décline en une mission à prix forfaitaire (diagnostic, étude de marché, scénarios) et des missions optionnelles / additionnelles à prix unitaires (études complémentaires pour le montage dossier DUP travaux selon scénario retenu, volet concertation / enquête publique + choix outils d'aménagement type ZAC, PA, PUP... ) qui pourront être déclenchées au besoin (selon les validations politiques au fur et à mesure)